NOTES EXPLICATIVES DU SYSTÈME HARMONISÉ 2017

Elles contiennent des descriptions techniques des marchandises et des indications pratiques quant au classement et à l’identification des marchandises. Les Notes explicatives sont des commentaires élaborés par le Comité du Système harmonisé et adoptés par le Conseil ; elles constituent dès lors l’interprétation officielle du Système harmonisé à l’échelon international.

Disponible en français ou en anglais - 5 classeurs.

INDEX ALPHABÉTIQUE - SH 2017

L’Index reprend dans leur ordre alphabétique les marchandises citées dans la Nomenclature et ses Notes explicatives. Il y figure aussi : – la note légale de section, de chapitre ou de sous-position dans laquelle cette marchandise est citée, – ainsi que les pages des Notes explicatives dans lesquelles cette marchandise est mentionnée.

Disponible en français ou en anglais - 2 classeurs.

RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT - SH 2017

Le Recueil des Avis de Classement contient une liste des décisions de classement les plus importantes et/ou difficiles prises par le Comité du Système harmonisé et adoptées par l'Organisation mondiale des Douanes, et ce dans l'ordre des positions et sous-positions de la Nomenclature.

Classeur bilingue, anglais et français.

AMENDEMENTS À LA NOMENCLATURE DU SH 2017 ET TABLES DE CONCORDANCES

Tous les amendements apportés aux textes légaux sont accompagnés de brèves explications concernant leur historique, leur nature et leur portée. Les tables de concordance entre les versions 2012 et 2017 du SH complètent cette brochure. Ils sont applicables à partir du 1er janvier 2017.

Disponible en français et en anglais

NOMENCLATURE DU SYSTÈME HARMONISÉ 2017

La Nomenclature comprend des Règles générales pour l’interprétation du Système harmonisé (SH), des Notes de sections, de chapitres et de sous-positions et une liste de positions et de sous-positions. Chacune des positions est désignée par un nombre à quatre chiffres. Les deux premiers correspondent au numéro du chapitre, les deux autres au rang qu’occupe la position à l’intérieur de ce chapitre.

Disponible en français, anglais, espagnol et russe

MANUEL SUR LE CLASSEMENT DANS LE SH

Le Manuel sur le classement a pour objet de présenter le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, communément désigné sous le nom de Système harmonisé ou “SH”. Il explique l’origine du Système harmonisé, en présente une description détaillée, précise les dispositions prises pour sa gestion et décrit les publications complémentaires dont il est assorti. Il contient également le texte de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, le Règlement intérieur du Comité du Système harmonisé et les Sous-Comités, ainsi que bien d’autres renseignements.

RÉPERTOIRE DES DÉCISIONS DE CLASSEMENT

Cette publication reprend toutes les décisions de classement prises par le Comité du Système harmonisé entre ses 27ème et 46ème sessions (2001-2010), et est présentée en deux parties, sous forme de tableaux

BASE DE DONNÉES EN LIGNE DU SYSTEME HARMONISÉ 2017 – 1 AN ou 5 ANS

La base de données en ligne du Système harmonisé 2017 contient toutes les publications du Système harmonisé : la Nomenclature, les Amendements à la Nomenclature applicables au 1er janvier 2017 et les tables de concordance entre les versions 2012 et 2017, les Notes explicatives, les Avis de classement, l’Index alphabétique, le répertoire des Décisions de classement, ainsi que le Manuel sur le classement dans le SH.

Base de données multilingue : anglais, français, espagnol, italien et russe et à jour.

CD-ROM BASE DE DONNÉES DU SYSTEME HARMONISÉ 2017

La base de données du Système harmonisé 2017 en CD-ROM contient toutes les publications du Système harmonisé : la Nomenclature, les Amendements à la Nomenclature applicables au 1er janvier 2017 et les tables de concordance entre les versions 2012 et 2017, les Notes explicatives, les Avis de classement, l’Index alphabétique, le répertoire des Décisions de classement, ainsi que le Manuel sur le classement dans le SH.

Base de données trilingue : français, anglais et espagnol. 2 mises à jour par an jusqu’en 2021.