OBJECTIFS
Utiliser le téléservice EMCS GAMMA2, développé par la douane, relatif au transport national et intracommunautaire de produits soumis à accises et des produits vitivinicoles.
Réaliser de nombreux cas pratiques.
ED Éditions est un organisme référencé par la douane pour la formation EMCS GAMMA2 et met à votre disposition des ordinateurs munis de connexion Internet pour les formations EMCS GAMMA2 en présentiel.
PUBLIC CONCERNE
Représentant en douane
Toutes sociétés concernées par la réglementation des produits soumis à accises.
Responsables douane, service logistique, service informatique, déclarants en douane.
PRÉREQUIS
Notions de base sur les accises.
Cette formation complète idéalement la formation « Contributions indirectes sur les alcools ».
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PROGRAMME
Bases réglementaires :
Réglementation communautaire, produits concernés, statuts des opérateurs, principes de base en matière de circulation.
Présentation de l’ergonomie de GAMMA2
Gestion des DAE (sous forme de cas pratiques) :
- Création d’un DAE
- Apurement d’un DAE
- Gestion des brouillons
- Fonction Recherche
Procédure de secours
Gestion des DSA (sous forme de cas pratiques)
Gestion des MVV et DAES
FICHE D’ÉVALUATION À CHAUD
Animée par
Liesbeth LEBEAU
Diplômée d'un troisième cycle en droit communautaire de l'Université Panthéon-Assas et d'une maîtrise en droit civil de l'Université d'Utrecht aux Pays-Bas, Liesbeth LEBEAU exerce depuis 15 ans dans le domaine de la douane et de la TVA. Après une première expérience dans le domaine de la TVA au sein du Cabinet Lowendal Masaï, elle a travaillé pendant 10 ans pour Shell puis Petroplus où elle a été responsable de la douane au niveau international et de la TVA en France.
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