OBJECTIFS
Comprendre l’importance de la fonction douane et du risque douanier
Connaître les prérogatives douanières en termes de contrôle
Réduire les conséquences du contrôle douanier
PUBLIC CONCERNE
Représentant en douane
Dirigeants, responsables financiers ou collaborateurs des services douane, logistique, juridique.
Prestataires intervenant dans le domaine du commerce international, commissionnaires en douane.
Responsables Achats/Import, ADV/Export, site logistique.
PRÉREQUIS
Aucun
FICHE D’ÉVALUATION À CHAUD |
PROGRAMME
Missions et organisation de l’administration des douanes
Gestion du risque en amont : le contrôle interne :
La fonction douane en entreprise :
- Définition et positionnement de la fonction
- Gestion des opérations douanières
- Le contrôle interne (indicateurs clés, opérations à risque, …)
La fonction douane et ses interlocuteurs :
- Le partenariat avec l’administration des douanes
- Interaction avec les acteurs de la Supply Chain
Gestion du risque aval : contrôle et contentieux douanier :
Introduction : les particularités du contentieux douanier
Gestion du contrôle douanier a posteriori :
- Pouvoir des agents des douanes et déroulement du contrôle
- Gestion du contrôle par l’entreprise
- Estimation du risque
Gestion du litige et du contentieux :
- Le contentieux du recouvrement
- Procès pénal ou voie transactionnelle.
Animée par
Alexandre Celse
Après douze années de collaboration avec Marc Brocardi au sein du Cabinet Arsene Taxand, Alexandre a cofondé le Cabinet Brocardi Celse Associés en 2025. Son champ d’intervention couvre la gestion des litiges douaniers ainsi que le développement de la fonction douane et l’optimisation de l’organisation douanière. Alexandre déploie une approche transversale de ces différents enjeux permettant une gestion stratégique des opérations de commerce international avec une intervention particulièrement marquée en conformité du commerce international comprenant le contrôle des exportations et les sanctions. Il assiste des entreprises nationales et internationales dans différents secteurs et en particulier dans la défense, l’aéronautique, l’électronique, le secteur pétrolier et l’automobile. Il est membre du conseil d’administration du cercle de réflexion douanière Collin de Sussy ainsi que de l’association CASD, Cercle des Avocats du Secteur de la Défense
|
